C.G.V.


 Conditions Générales de Vente SICILIA PRIMA ITALIA :

Article 1 : Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre le site  SICILIA PRIMA ITALIA et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site, elles sont applicables dans leur intégralité pour toute commande passé entre Mr Kowalewski représentant légal de SICILIA PRIMA ITALIA et ses clients en France ou à l'étranger. Tout internaute peut prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site SICILIA PRIMA ITALIA. Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Article 2 : Contrat
Conditions pour effectuer une commande : Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le site SICILIA PRIMA ITALIA .Après avoir passé votre commande, il vous sera adressé un e-mail vous confirmant celle-ci ainsi que l'expédition de la marchandise commandée. Les clients de SICILIA PRIMA ITALIA peuvent modifier en cas d'erreur, leur taille souhaitée, en envoyant un message par le biais de "contact" sur la page d'accueil du site dans un délai de 24h après validation de la commande. Les clients de SICILIA PRIMA ITALIA faisant l'objet d'un oubli sur une commande de vêtement personnalisé, se verront recevoir un email leur demandant le complément d'information de commande, ainsi les clients prennent conscience par ces conditions que l'expédition annoncée de 5/6 jours ne prendra effet qu'à partir de la date à laquelle la commande passée devient entièrement complète. En conséquence, le fait pour tout client de commander un produit proposé à la vente sur le site www.t-shirt-italia.fr emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Article 3 : Les Prix
Les produits sont fournis au prix fixé sur la base du tarif de www.t-shirt-italia.fr en vigueur au moment du passage de la commande.Les prix indiqués sur le site sont affiché Toutes Taxes Comprises (ttc). Les prix sont modifiables sans préavis et varient en fonction de la matière première. Les clients bénéficient des prix indiqués sur le site à la date de validation de commande.

Article 4 : Délai et conditions de paiement
Les commandes sont payables par Compte Paypal, par Carte Bancaire via Paypal, ou par Chèque à l'ordre de Mr Kowalewski. Les clients prennent connaissance que les réglements par chèque ne doivent pas être mis sous l'ordre de l'adresse du site SICILIA PRIMA ITALIA mais sous l'ordre du représentant légale du site, SICILIA PRIMA ITALIA étant un nom de domaine sur internet et non un nom de société ou une adresse postal, en cas d'erreur, le site se verra obligatoirement renvoyé le chèque à l'expéditeur et ne prendra en compte la commande uniquement à la date de paiement. Les clients de SICILIA PRIMA ITALIA prennent connaissance par ces conditions que les délais d'expédition annoncés sur le site prennent effet à partir de la date de paiement de la commande dans son intégralité. Toutes marchandises commandées reste la propriété du site jusqu'à son paiement intégral, et ce, quelque soit l'endroit où se trouve la marchandise. le site se réserve le droit de relance sans préavis auprès de ses clients concernant les factures impayées, l'annulation définitive d'une commande passée qui sera non réglée dans un délai de 6 jours, les clients prennent connaissance qu'il n'y a en aucun cas reprise de la marchandise déjà livrée et utilisée par ses clients en cas de non paiement et qu'ils seraient redevable du réglement de la facture établie à cette effet le site.

Article 5 : Délai d'éxpédition
SICILIA PRIMA ITALIA s'engage vis à vis de ses clients à expédier les commandes dans un délai variant entre 3 et 6 jours ouvrés. Le représentant légal du site internet, s'engage moralement à satisfaire ses clients en traitant les commandes le plus rapidement possible. Les clients ayant passé une commande sur le site prennent connaissance que ces délais d'expédition sont un service offert par le site commercial et ne peuvent en aucun cas exiger une reprise de marchandise ou réclamer une réduction sur facture, les clients prennent donc connaissance par ces conditions que ces délais sont un engagement moral du site pour la satisfaction de ses clients.

Article 6 : Retour de la marchandises
Aucun retour ne sera accepté sans accord avec le site SICILIA PRIMA ITALIA . Le client prend connaissance que les photos affichés sur le site sont non contractuelles puisque chaque t-shirt est sérigraphié à la commande ce qui fait de chaque pièce une pièce unique. Le client prend connaissance que tout retour de marchandise effectuée ne prend pas automatiquement l'effet d'un remboursement, Mr Kowalewski, représentant légal, se reserve le droit de décider seul et sans préavis concernant un retour si la marchandise fait l'objet d'une réexpédition d'un produit identique ou d'un remboursement. Les retours de produits ne pourront être traités par SICILIA PRIMA ITALIA uniquement avec les conditions suivantes : Les réclamations devront se faire par email ou par voie postale avec les mentions suivantes : date de commande, la référence du produit, le motif exact du retour et les coordonnées complète du client. Après accord, la marchandise devra être retournée neuve, et non utilisée, et dans un délais de 7 jours ouvrables, dans le cas contraire le site se réserve le droit légal de ne pas effectuer de remboursement.
En cas d'échange de taille, le client devra passer par le service prévu à cet effet sur le site, ainsi le client pourra transmettre sa demande d'échange de taille en s'acquitant d'un nouveau frais de port (tarif réel en vigueur basé sur Le tarif de la Poste et non le forfait proposé sur le site SICILIA PRIMA ITALIA lors de la commande) pour l'envoi de sa nouvelle taille lors du retour de sa marchandise en envoi suivi.
Le client prend connaissance que les retours marchandises ou échanges de tailles sont à sa charge.
Les dimensions des tailles sont affichés sur le site SICILIA PRIMA ITALIA, le site ne peut donc être tenu responsable d'une non satisfaction d'un client n'en ayant pas pris connaissance.

Article 7 : Livraison hors de la France
Toute commande passée sur le site SICILIA PRIMA ITALIA et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination, ces droits de douane et ces taxes liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Le site n'est pas tenu de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables dans votre pays. Pour les connaître, www.t-shirt-italia.fr vous conseille de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

Article 8 : Garanties et responsabilité
Les clients bénéficient des dispositions de la garantie légale des vices cachés.
SICILIA PRIMA ITALIA décline toute responsabilité dans l'hypothèse où un produit livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison autre que la France. SICILIA PRIMA ITALIA s'engage a ne divulger en aucun cas les coordonnés de ses clients à des tiers personnes ou entreprises. Les clients de SICILIA PRIMA ITALIA prennent connaissance que les paiements par carte bancaire se font par paiement sécurisé via le site Paypal. Mr Kowalewski , représentant légal, décline toute responsablité concernant les erreurs effectuées par les internautes inscrivant leurs coordonnés bancaire ailleurs qu'à l'endroit prévu à cet effet pendant la transaction sécurisé de Paypal. Le site reste néanmoins à votre disposition pour tout renseignements concernant les paiements.

Article 9 : L'accès au site
En aucun cas l'internaute n'est autorisé à télécharger ou copier le contenu de ce site sans l'autorisation écrite du représentant légal Mr Kowalewski.
L'internaute n'est en aucun cas autorisé à utiliser pour un but commercial la vente des produits figurant sur le site SICILIA PRIMA ITALIA sans y avoir été autorisé par le représentant légal.

Article 10 : Communication
Le site SICILIA PRIMA ITALIA reste ouvert à toutes critiques, commentaires, idées, questions, informations et propositions commercial tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, raciste, diffamatoire, calomnieux, insultant, ou contrevenant aux droits des respects de l'homme, ou préjudiciable à des tiers,  Mr Kowalewski se reserve le droit d'annuler sans préavis toute commande faisant l'effet d'un acte ci-dessus portant atteinte au non respect des droits de l'homme et de la société. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse postale, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. Les clients passant commande de vêtement personnalisé sur le site ne doivent en aucun cas faire mentionner sur leur demande par des caractères à propos raciste, obscène, faisant l'appologie des crimes contre l'humanité, diffamatoire, mensonger, ou portant préjudice à des tiers personnes. Mr Kowalewski, représentant légal du site SICILIA PRIMA ITALIA décline toutes responsabilités concernant les personnes malveillantes tentant de contourner l'article 10 ci-contre, et se reserve le droit de refuser ou d'éxiger la modification d'une commande faisant l'effet d'une personnalisation jugé malveillante. Les raisons ci-dessus mentionnées le sont à titre d'exemple et ne doivent pas être interprétées comme étant exhaustives.
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Identité de l'entreprise :
ENTREPRISE KOWALEWSKI
RUE LOUIS HEMON
29140 ROSPORDEN
BRETAGNE
France
399652650 RCS QUIMPER